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Arobas Technologies - Conditions Générales de Vente.

AROBAS TECHNOLOGIES - Conditions Générales de Vente

Termes et Conditions Générales de vente de Arobas Technologies, SARL.


Les services et produits proposées par Arobas Technologies sont soumis aux conditions générales ci-dessous et qui doivent impérativement êtres respectés par tout client aillant souscrit à ces services ou produits.



ARTICLE 1 : OBJET

Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions générales selon lesquelles Arobas Technologies met en faveur ses produits et services disponibles sur le site web http://www.arobas-technologies.net.

Le présent contrat est applicable pour tout les services et produits proposés par Arobas Technologies durant toute la période de souscription choisi par le client à compter de la date de la mise en ligne effective du service.


Le règlement de la redevance doit parvenir à Arobas Technologies au plus tard trois jours après la fin de chaque date d'échéance. Dans le cas d’un défaut de règlement, nous seront obligé de suspendre le service ou le produit en question pour une semaine avant de procéder à sa suppression.


ARTICLE 2 : LES PRODUITS

L'espace client :


Suite à la validation d'un produit, le client recevra les codes d’accès à son espace client qui lui permettra de gérer et administrer l’ensemble de ses produits, factures, renouvellements, solde prépayé, noms de domaines…etc.


Hébergement mutualisé :


Arobas Technologies offre à ses clients des packs d’hébergement mutualisé pour héberger leurs noms de domaine, ainsi qu’un espace disque alloué pour l’hébergement du contenu de leurs sites, et ce, après la validation du paiement dont le coût dépond du pack et de la durée de la souscription.


Le client désignera son nom de domaine durant la commande, du moment que celui-ci respecte la charte de nommage suivant l'extension choisie, soit pour l’enregistrer ou pour le gérer gratuitement s’il le possédait d’avance.


Le client est libre de décider du contenu de son site internet, pour autant qu'il soit conforme aux lois et règlements en vigueur de son pays d'origine.


Il est notamment interdit de faire paraître toute forme de contenu associé directement ou indirectement aux activités suivantes :


À des programmes piratés

À un caractère raciste

Aux logiciels Peer to Peer comme : (Kazaa, eDonkey, Ares, etc.)

À l'érotisme sous toutes ses formes

À la pédophilie

À des activités de SPAM ou de fishing


Arobas Technologies a dans le cas de violation des conditions ci-dessus le droit à tout moment et sans préavis, de suspendre ou de supprimer tout contenu qu'il estimerait ne respectant pas les lois et conditions d’utilisation en vigueur de son pays d’origine ou de Arobas Technologies.


ARTICLE 3 : RESPONSABILITÉ DU CLIENT

Le client se doit de conserver une adresse email et une adresse postale valide.

Les informations doivent êtres mises à jour à partir de l'espace client conçu à cet effet.


3.1 - Utilisation de scripts CGI/PHP/MySQL :


Arobas Technologies procure des packs d'hébergement qui rendent possible l'utilisation de scripts CGI, MySQL, PHP et d'autres programmes exécutables. Ces scripts se servent de beaucoup plus de ressources système en comparaison à de simples pages PHP, ils en résultent donc certaines limitations au niveau de l'utilisation de ces fonctionnalités.


Les scripts doivent exploiter des ressources systèmes acceptables. Les scripts qui utilisent un très grand nombre de cycles de CPU et un très grand espace de mémoire RAM devront être suspendus ou alors des frais additionnels pourront en conséquence s'appliquer.


Arobas Technologies s'impliquera au possible afin d'aviser les clients qui se servent des scripts usant d'un trop grand pourcentage de ressources système avant leur suspension.


Par contre, si les scripts engendrent des problèmes de taille aux autres clients ou que ceux-ci prennent un excès trop de ressources ils pourront être stoppés sans préavis.


Les scripts ne doivent sous aucun prétexte interférer avec la configuration du serveur ou le matériel. La mise en application de ce type de scripts pourra entraîner l'annulation directe du compte client sans remboursement.


L'utilisation de votre pack pour proposer des services de compteurs ou d'autres services CGI/PHP/MySQL à un grand nombre d'utilisateurs est soumis à l'acceptation préalable de Arobas Technologies.


3.2 - Utilisation de PHP/MySQL :


L'utilisateur est informé que l'usage abusif ou incorrect de MySQL et PHP (scripts en boucle.) peuvent causer le disfonctionnement du site sur un serveur mutualisé, et exposer le site concerné à une suspension sans aucun avis préalable afin d'assurer une meilleure qualité de service à la totalité des clients du serveur.


ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉ DE AROBAS TECHNOLOGIES

4.1 - Contenu :


Arobas Technologies ne contrôle pas le contenu hébergé par ses clients, que ce soit à travers son compte d'hébergement ou les courriers qui lui seraient envoyés.


Arobas Technologies ne se voit en aucun cas responsable du contenu diffusé par ses clients, à savoir:


Tout type d'informations, d'images, de sons, de textes et de tout contenu multimédia contraires aux législations et réglementations en vigueur.

 

De la violation des droits de propriété relatifs aux œuvres publiées, en intégralité ou en partie sur le compte d'hébergement web du client.


Toute déclaration ou demande à ce sujet doivent êtres envoyés par email sur : abuse@arobas-technologies.net


4.2 - Accessibilité :


Arobas Technologies s'engage à fournir à ses clients des préstations et services de qualitée, ainsi qu’un service après vente et support garantit. AROBAS TECHNOLOGIES s'engage donc à :


Assurer l'accès au contenu via Internet 24h/24 et 7j/7 tous les jours de l'année. En cas d'obligation, AROBAS TECHNOLOGIES se réserve le droit de suspendre le serveur pour procéder à une intervention technique afin d'en ajuster son fonctionnement. AROBAS TECHNOLOGIES informera alors au préalable le client dans un délai raisonnable, de la nature et la durée de l’intervention, pour que le Client puisse prendre ses dispositions.

 

Intervenir rapidement en cas d'incident.


4.3 - Sécurité :


La responsabilité de Arobas Technologies ne saurait être engagée en cas d'intrusion frauduleuse sur le compte d'hébergement du client ou pour un piratage des boites email du client et ce, malgré toutes les mesures de sécurité prises par Arobas Technologies.


ARTICLE 5 : RÉSILIATION

1/ Pour tout retard ou défaut de paiement de la part du client provoque une suspension automatique du présent contrat. Le client peut résilier son contrat avant la date d'échéance en le signalant à Arobas Technologies par email, ticket de support ou par écrit. Cette résiliation n'entraîne aucun remboursement.


2/ Chaque partie pourra mettre fin au contrat à la date d'anniversaire de sa prise d'effet par lettre sous réserve du respect d'un préavis d'un mois.


3/ Toute résiliation de contrat de serveur dédié doit se faire par ticket de support, de 20 à 10 jours avant la date d'échéance, tout manquement à cette règle engendre le règlement des sommes dues à la date de renouvellement.


ARTICLE 6 : ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les prix d'hébergement web et prestations proposés sont ceux mentionnés sur le site web http://www.arobas-technologies.net


Ce sont des Prix Hors Taxes et sont payables en Dirhams, Euros, et en Dollards. Le prix des prestations payées d'avance est garanti pour la période concernée.


Arobas Technologies se réserve le droit d'employer sans délai toute taxe nouvelle ou tout changement dans la valeur des taxes déjà existantes.


Seuls les tribunaux Marocains sont compétents pour résoudre les litiges éventuels.


Le présent contrat est valide durant la période de souscription du client à compter de la date de mise en ligne effective de votre produit ou service.


Il est renouvelable de plein droit par périodes de souscription disponibles sur le site. Le paiement des factures impayées doit parvenir à Arobas Technologies au plus tard, 24 heures avant chaque date d'échéance, dépasser cette date, Arobas Technologies procédera à la suspension du produit ou service en question.


Tout retard ou défaut de règlement de la part du client après 3 jours de la date d’échéance entraînera la résiliation automatique du présent contrat.


Dans le cas d'un défaut de règlement, d'un non-respect des politiques d'utilisation, Arobas Technologies aura le droit, sans aucun avis, de suspendre sur le champ le compte du client en lui remboursant la balance non utilisée de son paiement.


En cas de non respect des politiques d'utilisation, le compte du client pourra être suspendu sans remboursement.